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1 - Propriété du site
Le présent site est la propriété de 4x4 Pièces Center - JPSSL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro RCS 828 477 364, dont le siège social est situé au 32 Rue Victor Hugo 31390 Carbonne, Téléphone : 05 61 87 99 54
Le directeur de la publication du site est Monsieur Jean-Philippe BELLOT , en qualité de Gérant de la Société JPSSL.
2 - Hébergement du site
La société SIXTRONE SAS au capital de 5000€ RCS Bobigny – 834 221 129 – Code APE 6201Z Siège social : 36 Allée Antoine de Saint Exupéry 93420 Villepinte - assure l'hébergement du site "www.4x4pieces-center.com".
3 - Données personnelles
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.
4 - Propriété intellectuelle
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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6 - Contenu du site
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7 - Accessibilité du site
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